Selon le ministère canadien de la défense, le HMCS (…)
Accostée ce matin au port militaire de Toulon, la (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Liste Date du texte : 20/01/2011 N° 1008 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d’unité « combattante ». Journal officiel. DEF S 1 1 5 1 5 2 3 K BOEM 367.3 – Instruction Date du texte : 07/07/2011 N° 0-12818-2011 /DEF/DPMM/FORM relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 0 0 J BOEM 321.2 et 775.3.1 – Décision Date du texte : 20/07/2011 N° 0-19965-2011 /DEF/EMM/ROJ relative au centre d’expertise des ressources humaines de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 4 7 S BOEM 113.7 – Instruction Date du texte : 20/07/2011 N° 0-20070-2011 /DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 5 J – Instruction Date du texte : 22/07/2011 N° 75 /DEF/DPMM/PM3 relative au processus d’intégration et d’immatriculation du personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 5 7 1 J BOEM 327.1.1
– Décision Date du texte : 11/07/2011 N° 0-20856-2011 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP modifiant la décision n° 0-19104-2011/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 juin 2011 portant admission à l’école des mousses, promotion 2011/2012 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 4 S – Décision Date du texte : 13/07/2011 N° 0-20149-2011 /DEF/DPMM/3/RA portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 2 S – Décision Date du texte : 13/07/2011 N° 0-20150-2011 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 8 S – Décision Date du texte : 13/07/2011 N° 0-20495-2011 /DEF/CEMM portant nomination des membres du conseil permanent de la sécurité nautique de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 3 S – Décision Boc N° 39 du 23/09/2011 ( partie Nominative ) Date du texte : 18/07/2011 N° 1-25535-2011 /ALAVIA/SA/LOG portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 7 S – Décision Date du texte : 19/07/2011 N° 0-20238-2011 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée au chef du bureau « soutiens de l’aéronautique navale » par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats d’immatriculation des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 6 S – Décision Date du texte : 19/07/2011 N° 0-20227-2011 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats de navigabilité des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 6 6 S – Décision Date du texte : 20/07/2011 N° 0-19944-2011 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-16704-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 juin 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 5 9 S – Décision Date du texte : 20/07/2011 N° 0-21205-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions aux tableaux d’avancement 2010 et 2011. Promotions au grade de maître. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 6 7 S – Décision Date du texte : 21/07/2011 N° 0-21461-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2011 par la seconde voie. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 5 1 S – Décision Date du texte : 21/07/2011 N° 0-21501-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2011. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 4 9 S – Décision Date du texte : 21/07/2011 N° 0-21296-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant la décision n° 0-16278-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 9 juin 2011 portant admissibilité aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2011. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 5 8 S
– Circulaire Date du texte : 04/07/2011 N° 0-19165-2011 /DEF/DPMM/SRM modifiant la circulaire n° 0-16186-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2011 relative au concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012 et sa préparation par correspondance. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 3 3 C – Circulaire Date du texte : 20/07/2011 N° 0-19617-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative à l’ouverture des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2012. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 4 4 6 C
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