Bulletin officiel des armées (n°35 et 36/11)

  • Dernière mise à jour le 2 septembre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 27/05/2011
N° 0-16013-2011
modifiant l’arrêté n° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 3 5 A

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 14/06/2011
N° 0-16186-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012 et sa préparation par correspondance.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 1 6 C


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