Bulletin officiel des armées (n°32/11)

  • Dernière mise à jour le 12 août 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 14/06/2011
N° 3404 /DEF/DCSCA/SD-FBC
portant création de sous-trésoreries militaires à terre au sein de formations de la marine nationale soutenues par le groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient.
Journal officiel. DEF E 1 1 5 1 1 0 5 S BOEM 110.6.2 et 113.8
 Instruction
Date du texte : 09/06/2011
N° 20 /DEF/DPMM/2/ASC
relative aux modalités d’accès au cours du brevet supérieur.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 1 0 0 J BOEM 324.3
 Décision
Date du texte : 21/06/2011
N° 0-13076-2011 /DEF/EMM/ROJ
fixant les mesures d’organisation consécutives à la fermeture de la base d’aéronautique navale de Nîmes-Garons.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 7 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Décision
Date du texte : 27/06/2011
N° 0-19245-2011 /DEF/CEMM
portant agrément du port de la fourragère de l’ordre de la Libération.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 4 S BOEM 143.1 et 307.7
 Décision
Date du texte : 28/06/2011
N° 0-17167-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L’Audacieuse » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 6 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 28/06/2011
N° 0-17142-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 5 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 15/06/2011
N° 0-17188-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 0 9 7 S
 Décision
Date du texte : 22/06/2011
N° 0-18319-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 1 8 S
 Décision
Date du texte : 22/06/2011
N° 0-16687-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 2719 et n° 2720 du 17 mai 2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 1 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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