Bulletin officiel des armées (n°27/11)

  • Dernière mise à jour le 8 juillet 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 18/05/2011
N° 703 /DEF/DPMM/3/RA - /DEF/DCSCA/BGC/RES
relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 5 3 J BOEM 325.2.3
 Décision
Date du texte : 30/05/2011
N° 0-13968-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Rieuse » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 7 2 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 06/05/2011
N° 0-13269-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 7 9 S
 Arrêté
Date du texte : 25/05/2011
N° 0-14774-2011
portant nomination à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 5 9 A
 Décision
Date du texte : 27/05/2011
N° 0-15367-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale pour le cours par correspondance ayant préparé aux concours d’admission, en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010, concours 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 6 0 S
 Décision
Date du texte : 30/05/2011
N° 0-15309-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant au concours de recrutement semi-direct d’officiers du corps technique et administratif de la marine 2011 (cycle 2010-2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 7 8 S
 Décision
Date du texte : 31/05/2011
N° 0-14495-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 2156 du 19 avril 2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 8 2 S
 Décision
Date du texte : 31/05/2011
N° 0-14666-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots (Visa du contrôle budgétaire et comptable du 19 avril 2011 sous le n° 2157).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 8 3 S

 Partie Temporaire

 Protocole
Date du texte : 28/06/2011

portant délégation de gestion du service de contrôle de la circulation aérienne de l’aérodrome de Nîmes-Garons.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 0 9 0 X


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