Bulletin officiel des armées (n°24/11)

  • Dernière mise à jour le 17 juin 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 13/05/2011
N° 0-12115-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant création de l’échelon de démantèlement de Nîmes-Garons.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 9 6 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Décision
Date du texte : 23/05/2011
N° 0-14028-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville » (en complément).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 8 7 S BOEM 570-0.2.6
 Instruction
Date du texte : 27/05/2011
N° 0-14852-2011 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant l’instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 7 4 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 13/05/2011
N° 0-13798-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 2513 du 6 mai 2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 8 6 S
 Décision
Date du texte : 31/05/2011
N° 0-14756-2011 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-7402-2011/DEF/DPMM/2/RA du 18 mars 2011 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 7 6 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 27/05/2011
N° 0-15382-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
modifiant la circulaire n° 0-9536-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 1er avril 2011 relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 9 5 5 C


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