Bulletin officiel des armées (n°21/11)

  • Dernière mise à jour le 27 mai 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 04/05/2011
N° 0-10737-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution de l’établissement d’aéronautique navale de Dugny-Le-Bourget.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 0 5 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Décision
Date du texte : 09/05/2011
N° 0-13936-2011 /DEF/CEMM
portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (Panthère par Rodez).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 0 2 S BOEM 143.7
 Instruction
Date du texte : 09/05/2011
N° 0-11786-2011 /DEF/DPMM/3/RA
relative aux spécialités et brevets des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 8 0 1 J BOEM 325.4.2

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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