Bulletin officiel des armées (n°18/11)

  • Dernière mise à jour le 6 mai 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 01/04/2011
N° 0-6339-2011
modifiant l’arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l’avancement du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 5 8 A
 Décision
Date du texte : 05/04/2011
N° 0-8205-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant création de la formation « L’Adroit ».
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 6 0 S BOEM 113.5
 Décision
Date du texte : 11/04/2011
N° 0-9274-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 6 1 S BOEM 570-0.2.6
 Instruction
Date du texte : 11/04/2011
N° 0-8924-2011 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 36/DEF/EMM/ORJ du 8 février 2010 relative aux missions et organisation du service logistique de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 5 9 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 01/04/2011
N° 0-9412-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable du 2 décembre 2010 sous les n° 7008 et n° 7009).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 6 3 S
 Décision
Date du texte : 15/04/2011
N° 0-11621-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un quartier-maître.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 8 7 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 01/04/2011
N° 0-9536-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 4 0 C
 Décision
Date du texte : 20/04/2011
N° 0-11714-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 9 3 S


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