Bulletin officiel des armées (n°14/11)

  • Dernière mise à jour le 9 avril 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 01/03/2011
N° 0-7116-2011 /DEF/CEMM
portant abrogation de texte.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 2 3 S
 Décision
Date du texte : 14/03/2011
N° 0-7495-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 3 9 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 Arrêté
Date du texte : 14/03/2011
N° 0-7939-2011
portant nomination à un commandement (base navale de l’Adour et marine à Bayonne).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 3 1 A
 Arrêté
Date du texte : 15/03/2011
N° 0-8130-2011
portant nomination à un commandement (base navale d’Abu Dhabi).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 3 2 A

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 18/02/2011
N° 0-3459-2011 /DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN
relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 4 0 C


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