Bulletin officiel des armées (n°05/11)

  • Dernière mise à jour le 4 février 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Erratum
Date du texte : 19/01/2011

à la circulaire n° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL du 8 décembre 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique dans l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF L 1 0 5 2 8 9 6 Z

 Partie Nominative

 Arrêté
Date du texte : 14/01/2011
N° 0-790-2011
portant nomination à des commandements (GFM Brest, GFM Toulon).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 9 1 A

 Partie Temporaire

 Néant


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