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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 06/12/2010 N° 0-53860-2010 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP modifiant l’instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 1 8 J – Circulaire Date du texte : 13/12/2010 N° 0-55613-2010 /DEF/DPMM/FORM modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 2 septembre 2010 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 2 0 C
– Décision Date du texte : 10/12/2010 N° 731 /DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS portant désignation des commandants de base de défense 2011. Journal officiel. DEF E 1 0 5 2 8 6 8 S – Décision Date du texte : 10/12/2010 N° 732 /DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS portant désignation des chefs de groupement de soutien de base de défense 2011. Journal officiel. DEF E 1 0 5 2 8 6 9 S – Décision Date du texte : 10/11/2010 N° 0-50251-2010 /DEF/DPMM/2RA portant admission dans le corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2011. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 1 3 S – Décision Date du texte : 01/12/2010 N° 0-47962-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscription au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6100 du 18 octobre 2010). Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 1 4 S – Décision Date du texte : 14/12/2010 N° 0-48434-2010 /DEF/DPMM/1 portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2011. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 1 7 S – Décision Date du texte : 14/12/2010 N° 0-53524-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du brevet de maîtrise. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 1 6 S
– Circulaire Date du texte : 13/12/2010 N° 0-55235-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant la circulaire n° 0-32602-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 7 juillet 2010 relative aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 8 2 2 C
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