Bulletin officiel des armées (n°54/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Instruction
Date du texte : 03/12/2010
N° 60 /DEF/EMM/ROJ
relative à la tenue du journal de bord.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 7 4 7 J BOEM 140.3.11

 Partie Nominative

– Arrêté
Date du texte : 01/12/2010
portant maintien dans la 1re section d’un officier général de la marine
Journal officiel (commissaire général de 1re classe Beyries). DEF M 1 0 5 2 7 3 3 A
– Arrêté
Date du texte : 02/12/2010
portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la
marine (contre-amiral Pastré)

Journal officiel. DEF M 1 0 5 2 7 4 3 A
– Arrêté
Date du texte : 08/12/2010
portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la
marine (contre-amiral Arnould)

Journal officiel. DEF M 1 0 5 2 7 6 2 A

 Partie Temporaire

– Néant

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