Bulletin officiel des armées (n°46/10)

  • Dernière mise à jour le 5 novembre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 30/09/2010
N° 0-41840-2010 /DEF/EMM/ROJ
portant création d’un détachement FALCON 50 du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 2 2 S BOEM 113.5
 Erratum
Date du texte : 03/11/2010

à l’instruction n° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP du 27 septembre 2010 relative aux cordes à grimper.
Journal officiel. DEF E 1 0 5 2 3 2 0 Z

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 15/09/2010
N° 0-42493-2010 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées à la force de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 3 4 S
 Décision
Date du texte : 15/09/2010
N° 0-42502-2010 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par le chef d’état-major de la marine pour l’approbation de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 3 6 S
 Décision
Date du texte : 06/10/2010
N° 0-41407-2010 /DEF/CEMM
portant composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 7 9 S
 Décision
Date du texte : 15/10/2010
N° 0-46726-2010 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 8 1 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 12/10/2010
N° 0-45915-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2011.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 3 7 8 C


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