Bulletin officiel des armées (n°44/10)

  • Dernière mise à jour le 22 octobre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 19/07/2010
N° 0-35079-2010
fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 1 3 2 A BOEM 520-0.3
 Décision
Date du texte : 14/09/2010
N° 0-34086-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 7 2 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 23/09/2010
N° 0-43944-2010 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale (23F par Saint-Maur-des Fossés, Val de Marne).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 0 0 S BOEM 143.7
 Décision
Date du texte : 23/09/2010
N° 0-43945-2010 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale (Perle par Saint-Maurice, Val de Marne).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 1 9 9 S BOEM 143.7
 Décision
Date du texte : 28/09/2010
N° 0-41478-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du transport de personnel « Néréide » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 7 4 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 28/09/2010
N° 0-41406-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse » (en complément).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 7 3 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 28/09/2010
N° 0-41444-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du transport de personnel « Faune » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 7 5 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 28/09/2010
N° 0-42855-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bateau pompe « Embrun » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 7 6 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 14/09/2010
N° 0-41127-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 4944 du 26 août 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 1 9 6 S
 Décision
Date du texte : 01/10/2010
N° 0-44062-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 6 7 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 29/09/2010
N° 0-41393-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative à la préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010-2011, concours 2012.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 7 1 C


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