Bulletin officiel des armées (n°37/10)

  • Dernière mise à jour le 10 septembre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 06/08/2010
N° 0-35619-2010 /DEF/EMM/ORJ
modifiant la décision n° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ du 6 juillet 2010 portant création du centre logistique de l’aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 8 5 2 S
 Instruction
Date du texte : 23/08/2010
N° 0-38872-2010 /DEF/DPMM/2/ASC
modifiant l’instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d’accès au cours du brevet supérieur.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 8 5 3 J

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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