Bulletin officiel des armées (n°33/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Erratum
Date du texte : 05/08/2010
à la circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l’attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 3 3 8 Z
– Circulaire
Date du texte : 28/06/2010
N° 0-28512-2010 /DEF/EMM/ORJ
relative à la liste des formations de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 9 9 C BOEM 113.1
– Instruction
Date du texte : 28/06/2010
N° 99 /DEF/EMM/ORJ
relative à la désignation au commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 9 8 J BOEM 113.2
– Décision
Date du texte : 29/06/2010
N° 0-28921-2010 /DEF/EMM/ORJ
portant dissolution de l’établissement technique de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 9 5 S BOEM 113.5 et 590.1.3
– Décision
Date du texte : 01/07/2010
N° 0-31439-2010 /DEF/EMM/ORJ
portant création d’un détachement GARDIAN du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 9 6 S BOEM 113.5 et 590.1.3

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 24/06/2010
N° 0-29419-2010 /DEF/DPMM/1
portant tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2010 (tableau complémentaire n° 1).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 9 7 S
– Décision
Date du texte : 01/07/2010
N° 0-32583-2010 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
portant admission à l’école des mousses, promotion 2010/2011 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 0 0 S
– Décision
Date du texte : 02/07/2010
N° 0-29446-2010 /DEF/CEMM
portant attribution de l’échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre B. (Visa du contrôle budgétaire n° 3247 du 24 juin 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 0 1 S

 Partie Temporaire

– Erratum
Date du texte : 09/08/2010
à la circulaire n° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 3 4 2 Z

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