Bulletin officiel des armées (n°27/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Circulaire
Date du texte : 01/06/2010
N° 0-25994-2010 /DEF/EMM/PMS
modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM
du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de
mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 5 4 C
– Décision
Date du texte : 04/06/2010
N° 0-21727-2010 /DEF/DPMM/FORM
portant abrogation de textes.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 5 5 S
– Arrêté
Date du texte : 10/06/2010
N° 0-28124-2010
modifiant l’arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 5 6 A
– Circulaire
Date du texte : 10/06/2010
N° 0-26897-2010 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’organisation de la formation des formateurs et cadres de la formation de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 5 7 C BOEM 323.3.2 et 775.1.1.1
– Décision
Date du texte : 11/06/2010
N° 0-27319-2010 /DEF/DPMM/FORM
portant abrogation de texte.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 5 8 S

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 28/05/2010
N° 0-23840-2010 /DEF/DPMM/2/SG
portant nomination d’un officier marinier supérieur navigateur à un commandement (Dague).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 8 0 S
– Décision
Date du texte : 28/05/2010
N° 0-24083-2010 /DEF/DPMM/2/SG
portant nomination d’officiers supérieurs navigateurs à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 8 5 S
– Décision
Date du texte : 02/06/2010
N° 0-26197-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 8 2 S
– Décision
Date du texte : 02/06/2010
N° 0-25628-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un officier marinier au grade de premier maître à titre posthume (maître fusilier Eric Le Bihan).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 8 1 S
– Décision
Date du texte : 04/06/2010
N° 0-27436-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 9 0 S
– Décision
Date du texte : 07/06/2010
N° 0-25879-2010 /DEF/DPMM/3/RA
portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 5 9 S
– Décision
Date du texte : 09/06/2010
N° 0-26319-2010 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-17978-2010/DEF/DPMM/2/RA du 7 mai 2010 portant attribution du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 6 3 S
– Décision
Date du texte : 09/06/2010
N° 0-25844-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription d’un officier marinier au tableau d’avancement pour l’année 2010 au titre de l’article 89-IV. du statut général des militaires.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 6 4 S
– Décision
Date du texte : 11/06/2010
N° 0-27962-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 6 5 S
– Arrêté
Date du texte : 15/06/2010
N° 0-27707-2010
portant abrogation de texte.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 0 6 6 A

 Partie Temporaire

– Néant

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