Bulletin officiel des armées (n°14/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Directive
Date du texte : 09/03/2010
N° 230285 /DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM
modifiant la directive n° 231000/DEF/CAB du 10 décembre 2009 relative à la lutte contre l’absentéisme des militaires.
Journal officiel. DEF P 1 0 5 0 4 0 5 X
– Instruction
Date du texte : 05/03/2010
N° 200251 /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS
portant l’organisation et déroulement du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et d’élèves commissaires de l’air.
Journal officiel. DEF E 1 0 5 0 3 8 2 J BOEM 321.2 et 332.1.2.2 et 510.2.1.2 et 512.2.2 et 768.3 et 770.1.5.1
– Arrêté
Date du texte : 21/12/2009
complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 7 1 1 A
– Instruction
Date du texte : 16/03/2010
N° 0-12006-2010 /DEF/DPMM/2/SG
modifiant l’instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 relative à l’emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 9 9 J

 Partie Nominative

– Néant

 Partie Temporaire

– Circulaire
Date du texte : 18/02/2010
N° 0-6686-2010 /DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS
relative aux travaux préparatoires pour l’avancement des officiers de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 9 3 C

---

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).