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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 19/10/2009 N° 1259 /DEF/DPMM/2/ASC portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des équipages de la flotte. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 8 1 J BOEM 590.2.4
– Décision Date du texte : 21/08/2009 N° 0-46210-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 7 2 S – Décision Date du texte : 23/10/2009 N° 0-55643-2009 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-74781-2008/DEF/DPMM/2/RA du 15 octobre 2008 portant participation financière au cours par correspondance, cycle 2007-2008, préparant au concours d’accès au grade de major en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 7 5 S
– Néant
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