Bulletin officiel des armées (n°37/09)

  • Dernière mise à jour le 2 octobre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Circulaire
Date du texte : 23/07/2009
N° 399 /DEF/DPMM/FORM
relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 6 1 C BOEM 323.6
 Instruction
Date du texte : 23/07/2009
N° 10 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 1 J BOEM 775.1.1.1
 Instruction
Date du texte : 31/07/2009
N° 0-39046-2009 /DEF/DPMM/SDC
relative à la politique et la procédure de validation des acquis de l’expérience au sein de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 5 J BOEM 323.3.3
 Instruction
Date du texte : 07/08/2009
N° 0-42427-2009 /DEF/EMM/PIL
modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 4 2 J
 Arrêté
Date du texte : 03/09/2009
N° 0-41870-2009 /DEF/EMM/PRH
portant organisation et composition des commissions compétentes pour l’examen de certaines situations des militaires.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 4 4 A BOEM 321.4 et 323.2
 Circulaire
Date du texte : 03/09/2009
N° 0-43429-2009 /DEF/DPMM/SDG
relative à la visite médicale d’aptitude au commandement des officiers de la marine et des officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 4 3 C BOEM 321.2 et 324.2.4 et 620-4.1.6.2
 Instruction
Date du texte : 04/09/2009
N° 0-35825-2009 /DEF/EMM/ORJ
relative à la documentation de base de l’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 4 5 J BOEM 113.1
 Instruction
Date du texte : 14/09/2009
N° 0-36438-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 4 6 J BOEM 321.2

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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