Bulletin officiel des armées (n°36/09)

  • Dernière mise à jour le 25 septembre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 03/07/2009
complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 8 6 A
 Instruction
Date du texte : 15/07/2009
N° 5 /DEF/DPMM/SDG
relative aux bonifications pour services aériens commandés.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 8 7 J BOEM 590.2.6
 Arrêté
Date du texte : 23/07/2009
N° 0-35265-2009
portant sur la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier pour leur admission dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 8 9 A BOEM 321.2 et 323.3
 Arrêté
Date du texte : 23/07/2009
N° 0-35391-2009
portant sur la liste des qualifications exigées pour la condition d’âge de trente-trois ans au moins, pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 8 8 A BOEM 321.2 et 323.3
 Instruction
Date du texte : 24/07/2009
N° 40 /DEF/DPMM/3/E
relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d’engagement à servir dans la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 2 J BOEM 325.5.2
 Circulaire
Date du texte : 28/07/2009
N° 0-42468-2009 /DEF/DPMM/2/ASC
modifiant la circulaire n° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC/NP du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 3 C
 Décision
Date du texte : 30/07/2009
N° 0-43525-2009 /DEF/EMM/CEMM
relative au parrainage d’une unité de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 4 S BOEM 143.7
 Instruction
Date du texte : 17/08/2009
N° 0-43073-2009 /DEF/DPMM/1/E
modifiant l’instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et aux diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 7 J
 Décision
Date du texte : 31/07/2009
N° 0-43064-2009 /DEF/EMM/COE
portant changement de port-base du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible ».
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 9 6 S BOEM 570-0.2

 Partie Nominative

 Arrêté
Date du texte : 17/08/2009
N° 0-43670-2009
portant nominations au grade d’enseigne de vaisseau de deuxième classe à titre temporaire.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 1 2 3 A

 Partie Temporaire


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).