Bulletin officiel des armées (n°32/09)

  • Dernière mise à jour le 28 août 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Erratum
Date du texte : 21/08/2009
à l’instruction n° 230600/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 20 octobre 2009 relative à l’application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire.

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 09/07/2009
N° 0-37772-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat en 2010.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 6 8 C


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