Bulletin officiel des armées (n°31/09)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Instruction
Date du texte : 20/10/2009
N° 230600 /DRH-MD/SPGRH/FM2
relative à l’application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 1 8 9 0 J BOEM 530-0.1.1 et 530-1.1 et 530-2.2.1

 Partie Nominative

– Décision [1]
Date du texte : 08/07/2009
N° 0-38023-2009 /DEF/DPMM/2/RA
Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 5 6 S
– Décision
Date du texte : 29/07/2009
N° 0-43066-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL
portant inscription sur la liste d’admission du concours externe unique de recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et d’élèves commissaires de l’air en 2009.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 8 7 4 S

 Partie Temporaire

– Arrêté
Date du texte : 16/07/2009
fixant, pour l’année scolaire 2009-2010, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 1 8 8 5 A
– Arrêté
Date du texte : 29/07/2009
portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2009 de l’article R. 4221-21 du code de la défense.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 1 8 8 8 A
– Circulaire
Date du texte : 20/07/2009
N° 5370 /DEF/COFAT/DF/BFG/LANGUES
relative aux certificats militaires de langues étrangères pour l’année 2010.
Journal officiel. DEF T 0 9 5 1 8 6 7 C

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Notes :