En mars dernier, la marine nationale avait annoncé que (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 28/05/2009 N° 0-29358-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 8 C BOEM 120-1.2 – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-20942-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 9 5 S BOEM 570-0.2.6 – Arrêté Date du texte : 09/06/2009 N° 0-31441-2009 /DEF/EMM/PRH modifiant l’arrêté n° 22 du 16 juillet 1968 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 9 7 A – Instruction Date du texte : 10/06/2009 N° 20 /DEF/DPMM/2/ASC relative aux modalités d’accès au cours du brevet supérieur. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 7 J BOEM 324.3 – Instruction Date du texte : 11/06/2009 N° 0-14870-2009 /DEF/EMM/CPM modifiant l’instruction n° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM relative au contrôle de la condition physique du militaire. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 9 8 J – Décision Date du texte : 12/06/2009 N° 0-29972-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de sauvegarde et d’entraînement « D’Entrecasteaux ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 9 9 S BOEM 570-0.2.6
– Décision Date du texte : 27/05/2009 N° 0-29436-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 9 S – Arrêté Date du texte : 28/05/2009 N° 0-13547-2009 /DEF/DPMM/1 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 7 1 A – Décision Date du texte : 03/06/2009 N° 0-30976-2009 /DEF/SRM/OFF portant admission des candidats au recrutement annuel d’officiers sous contrat, session 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 7 0 S – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-31408-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative à l’admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 1 S – Décision Date du texte : 08/06/2009 N° 0-30648-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL fixant la liste d’admission au concours sur titres ouvert en 2009 pour le recrutement de commissaires de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 5 S – Arrêté Date du texte : 09/06/2009 N° 0-31649-2009 portant nomination au grade d’aspirant de marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 6 A – Arrêté Date du texte : 10/06/2009 N° 0-31672-2009 portant nomination au grade d’aspirant de marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 8 A – Décision Date du texte : 10/06/2009 N° 0-31809-2009 /DEF/DPMM/SRM portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 5 S – Décision Date du texte : 10/06/2009 N° 0-21231-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 0 S – Décision Date du texte : 10/06/2009 N° 0-31952-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 6 S – Décision Date du texte : 10/06/2009 N° 0-33086-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissibilité aux concours externes d’admission en première année de l’école navale en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 9 S – Arrêté Date du texte : 11/06/2009 N° 0-33437-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 0 A – Arrêté Date du texte : 12/06/2009 N° 0-31373-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 2 A – Arrêté Date du texte : 12/06/2009 N° 0-31088-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 1 A – Décision Date du texte : 12/06/2009 N° 0-32968-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant admissions à servir en qualité de volontaire officier aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 2 S – Décision Date du texte : 12/06/2009 N° 0-32135-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 3 S – Décision Date du texte : 12/06/2009 N° 0-32129-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 4 S – Arrêté Date du texte : 15/06/2009 N° 0-33230-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 3 A – Décision Date du texte : 16/06/2009 N° 0-33266-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant amission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 7 1 S – Décision Date du texte : 16/06/2009 N° 0-32912-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant annulation d’une décision de souscription de contrat de volontariat militaire pour servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 2 8 4 S
– Néant
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