L’équipe du Rugby club de la marine nationale (…)
Le bulletin officiel des armées vient de publier (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 15/01/2009 N° 200 /DEF/DCSEA/SDE/1/TD relative à l’épuration des carburants pour aéronefs. Journal officiel. DEF E 0 9 5 0 0 7 3 J BOEM 611.1.4 – Décision Date du texte : 09/02/2009 N° 0-4168-2009 /DEF/EMM/EMO portant changement d’affectation des patrouilleurs P400 La Fougueuse et La Gracieuse. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 6 9 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 09/02/2009 N° 0-4170-2009 /DEF/EMM/EMO portant changement d’affectation du bâtiment de transport léger Francis Garnier. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 0 S BOEM 570-0.2.6 – Instruction Date du texte : 09/02/2009 N° 703 /DEF/DPMM/3/RA relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 2 9 J BOEM 325.2.3 – Circulaire Date du texte : 10/02/2009 N° 0-4428-2009 /DEF/DPMM/FORM modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2008 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 2 C – Instruction Date du texte : 13/02/2009 N° 0-8193-2009 /DEF/EMM/EFF modifiant l’instruction n° 145/DEF/EMM/RH/EFF - 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine). Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 1 J – Instruction Date du texte : 16/02/2009 N° 0-6471-2009 /DEF/EMM/ORJ modifiant l’instruction n° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 2 J – Arrêté Date du texte : 17/02/2009 N° 0-4667-2009 modifiant l’arrêté n° 14 du 15 novembre 2005 relatif à l’exercice du commandement et à l’organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 3 A – Décision Date du texte : 19/02/2009 N° 0-8698-2009 /DEF/EMM/EMO portant changement de port base du bâtiment de commandement et de ravitaillement « Var ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 0 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 23/02/2009 N° 0-4164-2009 /DEF/EMM/EMO portant affectation du patrouilleur de 40 mètres « Fulmar ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 1 S BOEM 570-0.2.6 – Instruction Date du texte : 25/02/2009 N° 0-92739-2008 /DEF/EMM/PIL relative à la création du centre fonctionnel des systèmes d’information. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 2 J BOEM 113.5 – Instruction Date du texte : 25/02/2009 N° 0-92741-2008 /DEF/EMM/PIL relative à la création du centre informatique des applications métiers. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 4 J BOEM 113.5 – Instruction Date du texte : 25/02/2009 N° 0-92740-2008 /DEF/EMM/PIL relative à la création de l’antenne technique Lamalgue. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 3 J BOEM 113.5 – Erratum Date du texte : 03/03/2009 à la décision n° 0-1633-2009/DEF/EMM/COE du 19 janvier 2009 portant statut de bâtiment de guerre du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 5 0 Z
– Décision Date du texte : 04/02/2009 N° 0-5452-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant promotions de quartiers-maîtres et matelots dans la réserve militaire. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 6 S – Décision Date du texte : 09/02/2009 N° 0-5175-2009 /DEF/EMM/PIL relative à la présidence de la grande commission nautique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 5 5 S – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-3889-2009 portant nomination à des commandements. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 8 1 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-4509-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 8 0 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-4514-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 9 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-4515-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 8 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-4607-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 7 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-4613-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 6 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-5528-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 5 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-5530-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 8 2 A – Arrêté Date du texte : 10/02/2009 N° 0-5533-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 8 3 A – Décision Date du texte : 11/02/2009 N° 0-4729-2009 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 4 6 S – Décision Date du texte : 16/02/2009 N° 0-7006-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant attribution du diplôme technique à des commissaires et des officiers du corps technique et administratif de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 8 5 S – Arrêté Date du texte : 17/02/2009 N° 0-7973-2009 portant nomination à des commandements. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 8 4 A
– Arrêté Date du texte : 02/02/2009 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires en 2009. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 2 6 4 A – Arrêté Date du texte : 03/02/2009 fixant, au titre de l’année 2009, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l’article L. 4139-7 du code de la défense. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 2 6 3 A – Décision Date du texte : 09/02/2009 N° 230084 /DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM2 fixant le nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2009. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 2 6 5 S – Circulaire Date du texte : 12/02/2009 N° 0-8593-2009 /DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la notation annuelle des officiers de la marine année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 0 C – Circulaire Date du texte : 13/02/2009 N° 0-5266-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL relative à l’organisation des épreuves écrites des concours pour le recrutement interne des commissaires de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 4 C – Circulaire Date du texte : 13/02/2009 N° 0-6112-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux cours de préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2009, concours 2010. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 4 C – Circulaire Date du texte : 16/02/2009 N° 0-6666-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL modifiant la circulaire n° 0-4587-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 27 janvier 2009 relative à l’organisation des épreuves écrites du concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 3 3 5 C
Nota : certains textes, bien qu’apparaissant dans le sommaire, ne sont pas disponibles sur le site du SGA.
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