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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 24/12/2008 N° 1015 /DEF/EMA/ORH/OR relative à l’organisation et au fonctionnement de la base de défense expérimentale. Journal officiel. DEF E 0 8 5 3 2 0 0 J BOEM 105.1.2.2.1 et 110.6.1 et 112.4.1 et 113.10 et 114.2.1 et 650.1 – Circulaire Date du texte : 05/02/2009 N° 0-2754-2009 /DEF/DPMM/3/E modifiant la circulaire n° 43/DEF/DPMM/3/E du 24 novembre 2005 relative à l’embarquement de réservistes ou d’anciens réservistes admis à l’honorariat à bord des bâtiments de la marine nationale et accueil dans les formations à terre. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 3 9 C – Instruction Date du texte : 05/02/2009 N° 0-93557-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 3 8 J BOEM 321.2 – Décision Date du texte : 09/02/2009 N° 0-4171-2009 /DEF/EMM/EMO portant changement d’affectation des chasseurs de mines tripartites Lyre et Verseau. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 1 S BOEM 570-0.2.6 – Circulaire Date du texte : 12/02/2009 N° 0-7053-2009 /DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant la circulaire n° 366/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 10 août 2004 fixant la liste des formations de l’aéronautique navale ouvrant droit à l’indemnité supplémentaire de vivres n° 5. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 7 3 C
– Décision Date du texte : 19/09/2008 N° 0-70796-2008 /DEF/EMM/PIL relative à la présidence de la grande commission nautique. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 1 9 0 S – Arrêté Date du texte : 04/02/2009 N° 0-5108-2009 portant nomination à des commandements. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 2 3 5 A
– Néant
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