Bulletin officiel des armées (n°02/09)

  • Dernière mise à jour le 9 janvier 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 05/12/2008
N° 0-78052-2008 /DEF/EMM/PRH
relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 8 6 J BOEM 113.14 et 140.3.1
 Instruction
Date du texte : 11/12/2008
N° 0-87681-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 131/DEF/EMM/PL/ORA du 7 mars 2005 relative aux missions et organisation des bureaux conseils militaires.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 8 7 J

 Partie Nominative

 Arrêté
Date du texte : 02/12/2008
N° 0-82584-2008
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 9 2 A
 Décision
Date du texte : 15/12/2008
N° 0-89479-2008 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-24880-2008/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2008 portant attribution au choix du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 8 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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