Bulletin officiel des armées (n°48/08)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Décision
Date du texte : 26/11/2008
N° 0-78391-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant abrogation de textes.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 7 4 S
– Circulaire
Date du texte : 27/11/2008
N° 0-86459-2008 /DEF/DPMM/1/E
modifiant la circulaire n° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 relative au suivi des chefs de quart de la marine et à l’établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 7 5 C
– Instruction
Date du texte : 27/11/2008
N° 0-86917-2008 /DEF/DPMM/2
modifiant l’instruction n° 000-84383-2006/DEF/EMM/CPM du 6 avril 2007 relative aux correspondants des présidents du personnel non officier.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 7 6 J
– Circulaire
Date du texte : 01/12/2008
N° 0-87440-2008 /DEF/DPMM/JUR
modifiant la circulaire n° 233/DEF/DPMM/JUR du 27 septembre 2006 relative aux recours administratifs dans le domaine de l’administration des militaires de la marine nationale à l’exclusion des recours de nature financière.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 4 1 C
– Instruction
Date du texte : 01/12/2008
N° 0-85317-2008 /DEF/DPMM/1/E
modifiant l’instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 4 2 J
– Circulaire
Date du texte : 02/12/2008
N° 0-88554-2008 /DEF/DPMM/2/ASC
modifiant la circulaire n° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 4 0 C
– Décision
Date du texte : 08/12/2008
N° 0-89804-2008 /DEF/EMM/STA
portant dissolution d’un détachement.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 8 3 3 S BOEM 590.1.3

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 27/11/2008
N° 0-85315-2008 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 7 7 S

 Partie Temporaire

– Néant

---

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).