Bulletin officiel des armées (n°38/08)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Instruction
Date du texte : 29/07/2008
N° 1 /DEF/EMM/MDR/SST
relative à l’application de la réglementation relative à la santé et à la sécurité au travail dans la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 9 5 5 J BOEM 126.2.4 et 140.6 et 913-52
– Instruction
Date du texte : 09/09/2008
N° 18 /DEF/EMM/MDR/SST
relative à l’entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 1 3 9 J BOEM 683.6.2 et 913-52
– Instruction
Date du texte : 09/09/2008
N° 354 /DEF/EMM/ORJ
relative à l’organisation et au fonctionnement de l’antenne de l’état-major de la marine à Toulon.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 1 4 0 J BOEM 113.3

 Partie Temporaire

– Néant

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 12/09/2008
N° 0-67748-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant nominations de majors, promotions d’officiers
mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er juillet.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 2 2 8 S

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