Bulletin officiel des armées (n°35/08)

  • Dernière mise à jour le 20 septembre 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 03/07/2008
N° 72 /DEF/CCAA/SP
modifiant l’instruction n° 338/DEF/CCC/SP du 20 décembre 2002 (BOC 2005, p. 1059 ; BOEM 520-0.1.1) relative à la solde du personnel militaire des trois armées, de la gendarmerie, de la délégation générale de l’armement et de certains services communs.
Journal officiel. DEF M 0 8 5 1 7 3 0 J
 Décision
Date du texte : 28/07/2008
N° 0-57393-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant dissolution des centres d’information de la réserve de la marine et création des agences pour l’emploi des réservistes.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 8 8 S BOEM 113.4
 Instruction
Date du texte : 05/08/2008
N° 40 /DEF/DPMM/3/E
relative aux conditions et aux procédures de souscription et de renouvellement d’engagement à servir dans la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 8 9 J BOEM 325.5.2
 Instruction
Date du texte : 05/08/2008
N° 0-42193-2008 /DEF/DPMM/3/RA
relative à la nomination à la 1re classe et à l’avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 9 0 J BOEM 325.4.2

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Nominative

 Néant


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