Les deux Français pris en otages par des pirates au (…)
Les sous-officiers et les officiers mariniers de (…)
Les officiers de marine, les officiers spécialisés de la marine, et les commissaires de la marine dont le statut est défini par le décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l’armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l’air susvisé constituent les corps d’officiers navigants de la marine. Ces officiers sont appelés à servir, tout au long de leur carrière, à bord des bâtiments de la marine nationale.
Le décret est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Création d’une prime de fidélité et d’autres mesures d’encouragement au profit des réservistes de la garde nationale
Associations professionnelles nationales de militaires
Décret relatif aux militaires du rang
Don de jours de permissions à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade
Création de la fonction de médiateur militaire
Amélioration et simplification des règles de gestion de la réserve militaire
Règles applicables en matière de congé parental des militaires
Conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour l’admission dans les corps d’officiers navigants de la marine et pour la souscription d’un contrat au titre de la marine nationale
Surveillance médicale postprofessionnelle des militaires exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Nomination et promotion dans la réserve opérationnelle
