Bulletin officiel des armées (n°33/08)

  • Dernière mise à jour le 30 août 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 11/07/2008
N° 0-55296-2008 /DEF/EMM/EMO
relative à la constitution, à l’organisation et au fonctionnement de la cellule opérationnelle d’environnement de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 6 J BOEM 113.3
 Instruction
Date du texte : 17/07/2008
N° 0-52786-2008 /DEF/EMM/EFF
modifiant l’instruction n° 145/DEF/EMM/RH/EFF - 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine).
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 7 J
 Décision
Date du texte : 21/07/2008
N° 0-48685-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant abrogation de textes.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 6 1 S
 Décision
Date du texte : 21/07/2008
N° 0-53149-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant abrogation de textes.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 6 2 S
 Décision
Date du texte : 21/07/2008
N° 0-48570-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant création du centre d’expertises patrouille de surveillance et d’intervention maritime.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 6 0 S BOEM 113.4 et 590.1.3
 Instruction
Date du texte : 21/07/2008
N° 0-48613-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 24/DEF/EMM/ORJ du 3 mai 2007 relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 8 J
 Circulaire
Date du texte : 23/07/2008
N° 399 /DEF/DPMM/FORM
relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 9 C BOEM 323.6
 Instruction
Date du texte : 24/07/2008
N° 0-46322-2008 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école de spécialisation sur hélicoptères embarqués.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 6 3 J BOEM 590.1.3 et 775.1.2.2.4.3
 Décision
Date du texte : 25/07/2008
N° 0-53453-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant la décision n° 224/DEF/EMM/PL/ORA du 25 mars 2004 relative à l’autorité du domaine particulier « maintien de l’ordre en mer ».
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 5 S
 Instruction
Date du texte : 25/07/2008
N° 353 /DEF/EMM/ORJ
relative à l’organisation de la base navale et de soutien d’Abou Dabi.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 6 4 J BOEM 105.1.2.2.1

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 23/07/2008
N° 0-59184-2008 /DEF/DCCM/PERS/MIL
relative à l’avancement en 2008 dans la réserve opérationnelle des commissaires et officiers du corps technique et administratif de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 4 C
 Circulaire
Date du texte : 25/07/2008
N° 0-56111-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission en première année à l’école navale ouvert au personnel militaire de la marine, en 2009.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 7 5 3 C

 Partie Nominative

 Néant


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