Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
21/08/2015 | Textes militaires
9/08/2015 | Textes militaires
1er/08/2015 | Textes militaires
25/07/2015 | Textes militaires
18/07/2015 | Textes militaires
Le présent décret modifie les articles R. 3125-1 et suivants du code de la défense relatifs aux bureaux enquêtes accidents défense, services à (…)
17/07/2015 | Autres textes militaires
Le décret crée une médaille visant à récompenser la participation de militaires à des opérations de protection militaire décidées par le (…)
14/07/2015 | Autres textes militaires
10/07/2015 | Textes militaires
3/07/2015 | Textes militaires
27/06/2015 | Textes militaires
