La présente instruction a pour objet de préciser les (…)
Un des derniers jours de juin 2007, Anatoli Perminov, (…)
Les certificats visés aux articles 2 et 3 du décret du 02 septembre 1980 susvisé sont les suivants : – pour les officiers, le certificat d’aptitude à la navigation sous-marine et le certificat de connaissance générale du sous-marin ; – pour les personnels non officiers, les certificats supérieur et élémentaire de sous-marinier.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
