Déployée depuis le 19 mai dans l’opération Chammal, qui (…)
Il y a trois groupes de plongeurs-démineurs en France : (…)
Ce décret refond la réglementation en vigueur relative à l’insigne des blessés de guerre en vue de créer la médaille des blessés de guerre. Il fixe les conditions d’attribution de cette médaille ainsi que la forme de l’insigne et de la barrette.
Le texte du décret est disponible : – au format HTML, – au format PDF (Version électronique authentifiée).
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
Inscription au tableau d’avancement pour l’année 2012 (réserve)
