Cérémonial dans la marine

  • Dernière mise à jour le 1er décembre 2007.

Sous une forme qui se veut aussi commode que possible pour les utilisateurs, cette instruction regroupe l’ensemble des dispositions relatives au cérémonial dans la marine.

INSTRUCTION N° 77/EMM/PL/ORG
relative au cérémonial dans la marine.
DÉCRET N° 75-548
sur le cérémonial dans les forces maritimes et àbord des bâtiments de la marine nationale.