La DIRISI, Direction interarmées des réseaux d’infrastructur
Mon confrère Ludovic Renoult a publié ce matin un (…)
Les dispositions du présent décret sont applicables aux militaires partenaires d’un pacte civil de solidarité conclu depuis au moins deux ans dans les mêmes conditions qu’aux militaires mariés.
Le texte du décret est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Centre opérationnel de la fonction garde-côtes
Taux annuels de l’indemnité pour charges militaires
Contrôle du suivi de la sécurité maritime des bâtiments de guerre de surface de la marine nationale
Loi relative aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense
Gestion patrimoniale des matières nucléaires nécessaires à la défense
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Nombre de places offertes au titre de l’année 2009 pour l’admission à l’école du commissariat de la marine et le recrutement dans le corps des commissaires de la marine
Concours d’admission à l’Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine
Prime réversible des spécialités critiques en faveur de certains majors et personnels non officiers à solde mensuelle
Arrêté relatif aux conditions d’attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers