Thales et la Compagnie Nationale de Navigation ont (…)
L’Armada a choisi le groupe allemand Atlas Elektronik (…)
Les principes généraux relatifs à l’exercice et à l’organisation du commandement sont énoncés dans le décret du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire, le décret du 14 juillet 1991 relatif au commandement dans les armées, le décret du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine et le décret du 20 mai 1997 susvisés.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
