Les 25 et 26 juin, un hélicoptère NFH, version navale du (…)
Mercredi 1er juillet la frégate Aconit de la Marine (…)
L’indemnité spéciale mentionnée à l’article précédent est versée aux plongeurs d’armes, aux nageurs de combat et aux plongeurs d’intervention qui effectuent au cours d’une même journée, une ou plusieurs plongées spécifiques.
Le texte de l’arrêté est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
