Vendredi matin, à l’aéroclub de Brie-Champniers, un (…)
En dehors des « Journées du patrimoine » en septembre, (…)
Il est institué une indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué versée au personnel militaire appartenant à ce groupe aérien embarqué, pour tenir compte des fortes contraintes en termes de mobilité, de disponibilité ainsi que de la dangerosité et de la pénibilité des métiers exercés au sein du groupe aérien embarqué.
– Décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l’indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué : — Format HTML, — Format PDF.
– Arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l’article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l’indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué : — Format HTML, — Format PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
