Le présent arrêté fixe, en application des dispositions (…)
Après avoir invité, vendredi matin, les autorités et (…)
Par décret du Président de la République en date du 9 janvier 2009, sont nommés ou promus dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d’avancement pour l’année 2008 par décision du 30 décembre 2008, les sous-officiers et officiers mariniers dont les noms suivent...
Le texte de l’arrêté est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
