Enfin, nous y sommes ! Après quelques jours d’une (…)
Chaque été, elle s’ouvre aux visiteurs. Pour découvrir (…)
La présente instruction a pour objet : – de définir les caractéristiques des uniformes des différents corps et personnels de la Marine, ainsi que des personnels militaires d’autres origines servant de manière habituelle dans la marine, ou intégrés au personnel de la Marine, – de fixer en fonction des circonstances, les conditions du port de l’uniforme.
Le texte de l’instruction est disponible au format pdf.
Décret relatif aux élèves des écoles préparatoires de la marine nationale
Arrêté fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau et des autorités militaires habilitées, pour les militaires du rang, à effectuer certaines opérations ou prendre les décisions prévues par le décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires
Décret relatif aux sanctions professionnelles
Décret relatif aux sanctions disciplinaires
Décret relatif à l’exercice du droit de recours
Décret relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires
Décret relatif à la discipline générale militaire
