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Rapports parlementaires

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  3. Rapports parlementaires
Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le Sénat

Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)

11/07/2019 | Rapports parlementaires

Avis de la commission de la défense sur le projet de budget 2017 : marine nationale

Dernier budget de la législature, le projet de loi de finances pour 2017 s’inscrit dans la continuité des précédents exercices. En matière (…)

8/11/2016 | Rapports parlementaires

Rapport d'information sur la formation des militaires

L’effort que les armées consacrent à la formation des militaires représente un enjeu stratégique pour elles. Alors qu’elles sont fortement (…)

12/02/2015 | Rapports parlementaires

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  • Rapport d'information sur le démantèlement des navires de guerre

    Les pérégrinations et mésaventures du Clemenceau conduisent notre pays à engager une réflexion générale sur la situation des navires en fin de (…)

    1er/02/2007 | Rapports parlementaires

  • Projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales

    Les crédits de la mission Défense pour 2007 s'élèvent à 35,87 milliards d'euros en autorisations d'engagement et à 36,285 milliards d'euros en (…)

    1er/12/2006 | Rapports parlementaires

  • Rapport sur le projet de loi de finances pour 2007 : défense

    La mission « Défense » représente 13,54 % des crédits de paiement de l'Etat, soit 36,285 milliards d'euros, et 13,22 % de ses autorisations (…)

    29/11/2006 | Rapports parlementaires

  • Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2007 (marine)

    L’année 2006 a été marquée par le déroulement de l’opération Baliste, au sein de laquelle la marine a joué un rôle décisif, tant pour l’évacuation (…)

    9/11/2006 | Rapports parlementaires

  • Rapport sur le projet de loi de finances pour 2007 : défense (préparation et emploi des forces ; soutien de la politique de la défense ; équipement des forces)

    À l’automne 2006, environ 14.500 militaires français sont engagés en opérations extérieures. Plusieurs opérations majeures sont en cours, au (…)

    9/11/2006 | Rapports parlementaires

  • La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense française aujourd'hui?

    La dissuasion nucléaire conserve une place fondamentale dans la stratégie de défense de la France. Pour autant, des évolutions notables sont (…)

    7/11/2006 | Rapports parlementaires

  • Le programme « NATO SUBMARINE RESCUE SYSTEM » (NSRS)

    7/07/2006 | Rapports parlementaires

  • La reconversion des militaires

    30/06/2006 | Rapports parlementaires

  • Refus de l'Assemblée Nationale de créer une commission d'enquête sur les opérations concernant l'ex‑porte‑avions « Clemenceau » depuis décembre 2002

    7/04/2006 | Rapports parlementaires

  • Sénat : la commission des finances entend une communication à propos de la coque Q 790, « ex-Clemenceau »

    2/04/2006 | Rapports parlementaires

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