Bulletin officiel des armées (n°36/10)

  • Dernière mise à jour le 3 septembre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 12/07/2010
N° 0-17470-2010
fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier pour leur admission par concours à l’école militaire de la flotte.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 0 A BOEM 321.2

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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