Bulletin officiel des armées (n°14/15)

  • Dernière mise à jour le 30 mars 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.
 INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».
 DÉCISION N° 0-4689-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse » (en complément le 1er juin 2015).

 Partie Nominative

 ARRÊTÉ portant maintien dans son emploi d’un officier recruté au titre de l’article L. 4132-10. du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 83 du 12 janvier 2015).
 ARRÊTÉ portant nominations au grade d’aspirant de marine.
 DÉCISION N° 0-3399-2015/DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique.
 DÉCISION N° 0-3204-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n°0-20638-2014/DEF/DPMM/2/RA du 15 décembre 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : quatrième trimestre 2014.
 ARRÊTÉ portant placement en situation d’affectation temporaire (pour régularisation).

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE N° 0-1920-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2015-2016.

 Partie Technique

 DÉCISION N° 0-871-2015/DEF/EMM/MCO portant mise en service des appareils de mesure des critères de qualité des eaux destinées à la consommation humaine.


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