L’Association Nationale des Femmes de Militaires (ANFEM) (…)
Mercredi 1er février 2012 vers 20 heures, le navire à (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– DÉCISION Date du texte : 20/12/2011 N° 0-31550-2011 /DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville » (“condamnée”). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 4 3 5 S BOEM 570-0.2.6 – INSTRUCTION Date du texte : 05/01/2012 N° 0-395-2012 /DEF/DPMM/FORM relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 0 9 J BOEM 356-0.2.13 et 520-0.6
– DÉCISION Date du texte : 22/12/2011 N° 0-33352-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6949 et n° 6950 du 17 novembre 2011). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 3 8 S
– Néant
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