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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 29/11/2010 N° 0-48533-2010 /DEF/EMM/PMS modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 7 4 6 C – Décision Date du texte : 03/12/2010 N° 0-55371-2010 /DEF/CEMM portant attribution des noms aux vedettes destinées aux pelotons de surveillance maritime et portuaire. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 7 4 9 S BOEM 143.7 – Décision Date du texte : 03/12/2010 N° 0-55372-2010 /DEF/CEMM portant attribution des noms aux nouveaux bâtiments d’instruction à la manœuvre. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 7 4 8 S BOEM 143.7 – Erratum Date du texte : 07/12/2010
à la circulaire n° 0-47995-2010/DEF/EMM/CPM du 5 novembre 2010 modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 2 Z – Erratum Date du texte : 14/12/2010
à l’instruction n° 0-50800-2010/DEF/EMM/PIL du 16 novembre 2010 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 6 4 4 Z
– Décision Date du texte : 03/12/2010 N° 0-52618-2010 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-41127-2010/DEF/DPMM/2/RA du 14 septembre 2010 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 7 4 0 S
– Circulaire Date du texte : 24/11/2010 N° 0-48652-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours ouvert en 2011 pour le recrutement semi-direct d’officiers du corps technique et administratif de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 7 0 6 C
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