Bulletin officiel des armées (n°26/12)

Bulletin officiel des armées (n°26/12)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 04/04/2012
N° 0-8118-2012 /DEF/EMM/EXPERT/CN
portant admission au service actif du patrouilleur d’expérimentation « L’Adroit ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 5 2 S BOEM 570-0.1
 CIRCULAIRE
Date du texte : 19/04/2012
N° 0-10213-2012 /DEF/DPMM/FORM
relative aux modalités de rémunération des vacataires civils et militaires exerçant à titre accessoire des activités de formation et de recrutement au profit du bureau des langues de la marine dans le cadre des examens militaires de langues étrangères.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 4 0 C BOEM 356-0.2.4
 ARRÊTÉ
Date du texte : 27/04/2012

complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des perxonnels militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 1 3 A
 INSTRUCTION
Date du texte : 30/05/2012
N° 0-9295-2012 /DEF/EMM/PRH
modifiant l’instruction n° 000-3164-2007/DEF/EMM/PRH du 7 février 2007 relative aux sanctions professionnelles : attribution de points négatifs et déclenchement d’une procédure de consultation d’un conseil d’examen des faits professionnels dans la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 0 4 J

Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 20/04/2012
N° 0-9308-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 4 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 20/04/2012
N° 0-9313-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 4 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 20/04/2012
N° 0-10316-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1417 du 23 mars 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 4 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 04/06/2012
N° 0-12951-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 0 5 S

Partie Temporaire

 Néant

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