Bulletin officiel des armées (n°05/10)

Bulletin officiel des armées (n°05/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Partie Permanente

 Instruction Date du texte : 29/12/2009 N° 231066 /DEF/SGA/DRH-MD modifiant l’instruction n° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 4 novembre 2005 d’application du décret relatif à la discipline générale militaire. Journal officiel. DEF P 0 9 5 3 3 9 2 J
 Instruction Date du texte : 29/12/2009 N° 231065 /DEF/SGA/DRH-MD modifiant l’instruction n° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Journal officiel. DEF P 0 9 5 3 3 9 1 J
 Décision Date du texte : 22/12/2009 N° 0-64951-2009 /DEF/EMM/ORJ portant création du centre d’expertise hélicoptères CENTEX HELICO. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 4 1 S BOEM 113.1 et 590.1.3
 Arrêté Date du texte : 23/12/2009 N° 0-67354-2009 portant création du cercle mixte de la base de défense de Brest. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 3 9 A BOEM 145.4
 Décision Date du texte : 23/12/2009 N° 0-69439-2009 /DEF/EMM/ORJ portant création d’un détachement EC225 du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 4 3 S BOEM 113.5
 Décision Date du texte : 23/12/2009 N° 0-69675-2009 /DEF/EMM/ORJ portant rattachement organique du centre des allocations financières de la marine, du centre d’administration marine de la solde et du bureau « famille/invalidité » de la direction du commissariat de la marine de Toulon. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 4 2 S BOEM 113.3 et 113.7 et 511-0.1.1

Partie Nominative

 Décision Date du texte : 10/12/2009 N° 0-65423-2009 /DEF/DPMM/1/E portant attributions du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 4 4 S
 Décision Date du texte : 11/12/2009 N° 0-64606-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier, major et officier marinier de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 4 5 S
 Décision Date du texte : 14/12/2009 N° 0-64261-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 4 4 6 S

Partie Temporaire

 Néant

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